Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALOIS OF AMERICA
Siège social de VALOIS S.A.

Numéro de dépôt :
96657891
Date de dépôt :
30/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2006

Présentation de la marque VALOIS OF AMERICA

Déposée le 30 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Siège social de VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALOIS OF AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Siège social de VALOIS domicilié(e) "Le Prieuré", BPG, 27110 Le Neubourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Claire LEBLANC Directeur Comunication et Ressources Humaines - VALOIS S.A. - France.

La marque VALOIS OF AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOIS OF AMERICA est expirée depuis le 30 décembre 2006.

Siège social de VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : VALOIS UK , VALOIS ESPANA , VALOIS DIVISION PHARMACIE , VALOIS DIVISION PARFUMERIE & COSMETIQUE , VALOIS PHARMACEUTICALS , VALOIS PERFUMERY & COSMETICS , VALOIS ITALIANA


Siège social de VALOIS S.A. - "Le Prieuré", BPG, 27110 Le Neubourg - France - SIREN 552081739


Mme Claire LEBLANC Directeur Comunication et Ressources Humaines - VALOIS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Capsules métalliques; valves, soupapes et clapets métalliques pour la distribution de produits Valves, soupapes, clapets pour distribution de produits (partie de machines); pompes manuelles pour éjecter des produits hors des récipients ou les pulvériser Applicateurs médicaux; distributeurs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour la médecine; Capsules non métalliques, valves, soupapes et clapets non métalliques pour la distribution de produits Flacons en métal, en matières plastiques et en verre pour tous contenus; distributeurs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour la toilette et la parfumerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.